Mentions Légales
1. Informations légales
Le site internet institut-ecocitoyen-pmb.fr est édité par l'Institut Ecocitoyen du Pays du Mont Blanc, association loi 1901 enregistrée sous le numéro RNA W742008382.
Siège social : 648, rue des Prés Caton 74190 Passy France
SIRET : 924 464 985 00010
Directeur de la publication : Chantal Staquet, Présidente de l'association
2. Hébergement
Ce site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l'Institut Ecocitoyen du Pays du Mont Blanc ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Institut Ecocitoyen du Pays du Mont Blanc.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l'adresse suivante : contact@institut-pmb.fr.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
5. Cookies
Notre site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Ces cookies sont essentiels au bon fonctionnement du site et nous aident à comprendre comment vous interagissez avec celui-ci.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cependant, cela pourrait affecter certaines fonctionnalités du site.
6. Limitation de responsabilité
L'Institut Ecocitoyen du Pays du Mont Blanc s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
L'Institut Ecocitoyen du Pays du Mont Blanc décline toute responsabilité concernant les contenus des sites vers lesquels son site peut renvoyer par des liens hypertextes.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Contact
648 Rue des Prés caton
74190 Passy
France
Dernière mise à jour : Tue Apr 01 2025